Conseil municipal : travaux, routes et patrimoine

Le conseil municipal de Doulevant-le-Château s’est réuni le 26 septembre, sous la présidence de Virginie Asdrubal, maire.

Versement d’un euro symbolique : pour faire suite à la délibération D2022-007, le conseil doit procéder au versement d’un euro symbolique à M. et Mme Franck Broutin pour l’achat de leur maison.

Travaux de désamiantage : suite à l’achat de la maison 35, rue Haute, à Doulevant, il est nécessaire de faire des travaux de désamiantage, avant démolition de la maison. Après présentation de plusieurs devis, le conseil a décidé, à l’unanimité, de retenir l’entreprise Devarennes remédiation, pour un montant de 12 900 € TTC, et autorise le maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

Avis sur le projet de statut et le projet de périmètre du Syndicat mixte fermé “Territoire de sécurité urbain et rural cœur Grand Est” : le maire a exposé, à l’assemblée, la création du Syndicat mixte fermé “Territoire de sécurité urbain et rural cœur Grand Est”. Le conseil est défavorable au projet de statut et périmètre du syndicat.

Devis virage rue Haute à Doulevant : le maire a présenté la nécessité de réaliser des travaux de maçonnerie dans le virage rue Haute, à Doulevant-le-Château. Après présentation de plusieurs devis, le conseil   a décidé de retenir l’entreprise Damien Richer de Dommartin-le-Saint-Père, pour un montant de 4 256,40 €, TTC et d’autoriser le maire à signer toutes les pièces relatives à cette affaire.

Choix d’affichage des actes administratifs : les actes pris par les communes (délibérations, décisions et arrêtés) entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés, pour les actes réglementaires, et notifiés aux personnes intéressées pour les actes individuels et, le cas échéant, après transmission au contrôle de légalité. À compter du 1^er juillet, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions, ne présentant ni un caractère règlementaire, ni un caractère individuel, sera assurée sous forme électronique, sur leur site Internet. Les communes de moins de 3 500 habitants bénéficient d’une dérogation. Pour ce faire, elles peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes de la commune, soit par affichage, par publication papier, ou par publication sous forme électronique.

Subvention Souvenir français : suite à la demande de l’association Souvenir français, le conseil a décidé de lui attribuer la somme de 100 € pour 2022

En bref… en bref…

La municipalité réfléchit à une mise en sécurité de ses deux communes.

Le 18 décembre prochain, un spectacle de magie sera offert aux enfants de Doulevant-le-Château et Villiers-aux-Chênes.

La préfecture demande de réfléchir à l’éclairage public. Le conseil municipal a voté pour la coupure de 23 h à 6 h, les rues seront éclairées de 6 h à 8 h et de 17 h à 23 h.

Des travaux ont été réalisés pour le vestiaire du Club de foot pour une somme de 3 014,48 €.