Conseil municipal : création d’un poste d’agent recenseur

Lundi 19 septembre, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Roseline Gruot, maire.

Poste de coordinateur et d’agent recenseur : le conseil a autorisé la création d’un poste d’agent recenseur afin de réaliser les opérations de recensement de la population qui se déroulera du 19 janvier au 18 février 2023. L’agent recenseur percevra 400 € nets pour effectuer le recensement au titre de l’année. La rémunération sera versée au terme des opérations. Le coordinateur d’enquête peut être un élu ou un agent de la collectivité et bénéficiera d’un repos compensateur équivalent aux heures consacrées aux opérations de recensement.

Convention pour la gestion de l’eau : le conseil a autorisé le maire à renouveler la convention avec les services du Conseil départemental concernant une assistance technique dans le domaine de la gestion de l’eau pour 0,24 € par habitant, soit un montant total de 66,24 € HT.

Renouvellement des membres de l’Association foncière : trois membres doivent être désignés. Les membres à remplacer sont : Didier Henry, Patrice Devaux et Yann Gruot. Le conseil, à l’unanimité, a décidé de reconduire les membres sortants.

Subventions aux associations : le conseil, à l’unanimité, a décidé de verser une subvention de 500 € à l’association des Bénévoles du 14 juillet et 100 € à l’association du Souvenir français.

Taxe d’aménagement : le conseil, à l’unanimité, a décidé de ne pas instaurer la taxe d’aménagement. La taxe d’aménagement est un impôt perçu par la commune et le Département sur toutes les opérations soumises à permis de construire ou d’aménager ou à déclaration préalable de travaux.

Divers : les compteurs d’eau seront relevés le 22 et 29 octobre.