Session extraordinaire pour l’Assemblée foncière de remembrement

Sur convocation du président de l’Association foncière de remembrement d’Anrosey, Pierre Lambert, les propriétaires de la commune étaient conviés en assemblée générale, lundi 8 août, à 10 h. Le président constate que le quorum n’est pas atteint et qu’il convient de réunir l’assemblée en session extraordinaire.

Avec Vincent Huot, comme secrétaire de séance. Sur 124 propriétaires, seize étaient présents, 17 étaient excusés. Il y avait 33 votants ey 108 absents.

Bilan depuis la dernière assemblée générale (2011) : le président a informé l’assemblée qu’il n’y a pas eu de travaux significatifs, depuis 2011. Le bureau a été renouvelé, en 2011.

Statuts et règlement intérieur : le président a donné lecture des statuts et du règlement intérieur, datant de 2011, et a demandé, à l’assemblée, si des modifications étaient nécessaires. L’assemblée n’a pas apporté de modifications au statut et au règlement de l’Association foncière de remembrement.

Bilan des travaux nécessaires, sur les chemins de l’association foncière : le président a dressé un état des lieux des chemins et a proposé la réfection de certains d’entre eux, très abîmés : Corvées, Vannière, Fond des Thuillières, Perche, La Mothe. Un chiffrage a été réalisé et un emprunt sera contracté pour ces travaux. Celui-ci est prévu dans le budget 2022. L’assemblée a approuvé les travaux, le chiffrage et la contraction d’un emprunt, à l’unanimité.

Rôles (taxe de remembrement) : la confection des derniers rôles (2020 et 2021) a pris du retard. Un ajustement est demandé, pour éviter que les propriétaires ne reçoivent deux années sur une ; la taxe de remembrement reste inchangée, à 13,25 €/hectare.

Bureau : président : Pierre Lambert ; vice-président : Raphaël Favre ; secrétaire : Vincent Huot.