Conseil municipal : vers la réhabilitation de la salle de convivialité

Les conseillers municipaux se sont réunis vendredi 15 juillet, en mairie, sous la présidence du maire d’Anrosey, Corinne Bécoulet.

Réhabilitation de la salle de convivialité : le coût du projet est estimé à 442 622,25 € HT. Après discussion et délibération, l’assemblée a accepté le montant descriptif et a donné tout pouvoir au maire pour entreprendre les démarches administratives, techniques et financières.

Société publique locale SPL-XDemat : le Département possède 276 actions soit 2,15 % du capital social. Il convient donc d’approuver la nouvelle répartition du capital social de la société SPL-XDemat et d’autoriser le représentant à voter la résolution.

Modalités de publication des actes : le maire a rappelé au conseil que les délibérations, décisions et arrêtés pris par les communes entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés par les actes réglementaires. Le conseil a approuvé les modalités de publication par affichage extérieur (panneau mairie) et papier (consultation en mairie). Désignation d’un ambassadeur de la mobilité : à l’unanimité, le conseil a décidé de désigner Corinne Bécoulet comme ambassadrice de la mobilité pour la commune d’Anrosey.

Nomenclature M57 : la commune a souhaité adopter la nomenclature M57 (référentiel budgétaire et comptable) à compter du 1^er janvier 2023. Cette norme comptable s’appliquera au budget de la commune actuellement M014. Le conseil a approuvé le changement de nomenclature à partir du 1^er janvier 2023.