Réunion du conseil municipal

VILLEGUSIEN-LE-LAC

Le conseil municipal se réunira mercredi 29 juin, à 20 h, à la mairie de Villegusien-le-Lac. A l’ordre du jour : l’échange de terrains entre la commune et Laurent Antoine ; le tansfert de parcelles à la commune nouvelle de Villegusien-le-Lac ; la vente de terrain à Tony Grise et Milène Rohacz ; la vente de parcelle du lotissement Champs-Devant II ; la vente d’une parcelle à Jean-Claude Nicard ; l’échange de terrains entre la commune et Yvette Méchet ; la vente de bois de chauffage dans l’ensemble de la commune nouvelle ; la convention d’accompagnement et d’assistance des collectivités en hygiène, sécurité au travail et prévention des risques ; la convention de participation financière avec la Smipep ; la convention avec la société Veolia ; le vote du compte administratif 2021 du budget Champs-Devant II ; le contrat d’heures avec la Régie rurale du plateau ; l’indemnité de fonction d’un conseiller municipal ; la répartition du capital social de la Société SPL-XDEMAT (établissement public local à caractère industriel ou commercial) ; la réfection des trottoirs à Heuilley-Cotton ; la désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de 2023 ; la désignation d’un ambassadeur de la mobilité ; la réforme des règles de publicité des actes réglementaires et l’avis sur l’aménagement foncier de la commune de Baissey.