Conseil municipal : une subvention pour une exposition de vannerie

FAYL-BILLOT

Le conseil municipal s’est réuni jeudi 2 juin sous la présidence de Patrick Domec, maire, et a pris les décisions suivantes.

Subvention : les élus ont répondu favorablement à la demande de subvention du Comité de développement et de promotion de la vannerie (CDPV). En effet, l’association sollicitait une aide de 1 500 € dans le cadre de leur exposition au Luxembourg, les 18 et 19 juin. Quatre vanniers vont y participer pour représenter la capitale de la vannerie.

Société SPL-Xdemat : les élus ont adopté la nouvelle répartition du capital social de la société SPL-Xdemat.

Syndicat intercommunal à vocation unique (Sivu) : le retrait de la commune de Celsoy et la modification des statuts ont été acceptés.

Association foncière : deux nouveaux membres, Marc Cherrey et Serge Courtejoie,  ont été désignés pour remplacer André Garnier et Dominique Prudent.

Voirie : le marché de travaux de voirie sur les trois communes associées sera confié à l’entreprise Bongarzone, la mieux placée au niveau des devis pour la période 2022, 2023 et 2024.

A été acceptée l’extension du réseau AEP rue du Bois-Prieur pour réaliser le déplacement d’une conduite d’eau avant de vendre la parcelle. Une demande de subventions sera effectuée. L’opération présente 210 m de conduite à poser pour un coût d’environ 49 000 € HT.

Bois : suite à une vente de bois dernièrement, la délibération était à revoir car un frêne supplémentaire a été ajouté à la vente. Le montant de celle-ci est ainsi passé de 500 à 1 000 €.

Le tarif du stère de bois vendu hors affouage a été fixé à 5 € HT soit 5,50 TTC.

Emplois : il a été convenu de supprimer deux postes non occupés à ce jour suite à deux départs en retraite. Toutefois, il a été décidé de créer un poste d’agent administratif territorial puisque Emeline Armand, actuellement en contrat aidé au Smictom, intégrera la commune courant novembre.

Salle d’activités : la location de la salle d’activités à Sophie Petit-Husson dans le cadre de ses activités, les lundis de 17 h à 19 h 30, pour la somme de 160 € par trimestre a été acceptée.

Lotissement : suite à une nouvelle réglementation, une étude géotechnique est obligatoire avant une vente de parcelle au lotissement Bourgogne III. Il a été convenu que la dépense de cette étude serait prise en charge par moitié entre la commune et le futur acheteur.