Pour la chasse, une nouvelle adjudication

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 8 avril, sous la présidence du maire, Éric Bonnemains.

Chasse nouvelle adjudication 2022 : le précédent bail de chasse étant arrivé à terme le 31 mars 2021, en l’absence de candidat lors des adjudications des 29 mai et 2 octobre 2021, le conseil municipal doit décider d’une éventuelle nouvelle adjudication pour 2022, ou pas.

Le conseil a décidé d’avoir recours à une nouvelle adjudication, pour une durée de six ans, soit du 15 octobre 2022 jusqu’au 31 mars 2028. Il a adopté le cahier des clauses générales, le cahier des clauses particulières, augmentation à 20 journées chassées sur la période du 15 octobre au 28 février, le règlement des adjudications, avec une mise à prix fixée à 2 400 € ; à défaut d’offre, la commune se réserverait l’usage de la forêt, par enchères verbales montant de 200 € en 200 €, Yves Noël, adjoint, est désigné en qualité de correspondant local du lot de chasse,

L’adjudication est fixée au samedi 25 juin, à 10 h, salle de la place de la Mairie.

Décisions modificatives sur BP commune 2022 : le maire a proposé de modifier certaines inscriptions budgétaires du BP 2022, à savoir : la réduction de crédits pour 58 264 € (travaux terminés) et crédits supplémentaires pour 58 264 € (travaux complémentaires).

Après explications du maire, le conseil a validé les décisions modificatives présentées.

Adhésion à l’association départementale des communes forestières : Yves Noël, adjoint, en charge de la forêt communale a exposé le rôle de la Fédération nationale et de l’association départementale des communes forestières (défense des intérêts de la propriété forestière, promotion du développement des territoires ruraux, documents en ligne, etc.) et proposé aux conseillers d’y adhérer – la cotisation variant suivant les recettes annuelles de coupes de bois.

Le conseil municipal a décidé d’adhérer à l’association départementale des communes forestières et à la Fédération nationale (FNCOFOR) et d’en respecter les statuts.

Présentation d’un règlement intérieur du temps de travail dans la commune : les collectivités doivent délibérer pour l’adoption d’un règlement intérieur sur le temps de travail (respect des 1607 heures par an). Le document sera ensuite transmis pour avis au Comité technique du Centre départemental de gestion de la Fonction publique territoriale, avant diffusion aux agents. Chaque conseiller a été destinataire du projet de règlement.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a validé le règlement intérieur du temps de travail présenté.