Conseil municipal : renouvellement des baux de chasse

Le conseil municipal s’est réuni mercredi 16 mars.

Locations de chasse : après avoir exposé les deux possibilités de location des chasses communales, à l’amiable ou adjudication, le maire a proposé au conseil de se prononcer sur le mode de location. A l’unanimité, la location à l’amiable sans publicité a été adoptée par le conseil municipal, et a décidé d’une durée de location de six ans. La composition des lots a été approuvée. Six lots ont été constitués : lot n°1 Le Fays ; lot n°2 comprenant La Combe-Frère Jeanne et les Vieilles-Terres, le Coin-des-Auges et le Plécis ; lot n° 3 constitué du Bois-Roblot et ses Broussailles ; lot n°4 Petite et Grande-Revenue ; lot n° 5, La Roture, Commodat, Haut-Pétin, Grande Corvée, Friches du Bois-Roblot, Accrues de la Combe-Venois, Haut-de-la-Vigne, Sointures, Roties-de-Boisserie, Grande Corvée, Commodat, Vieux-Moulin, Buisson la Forêt  ; lot n° 6 La Grande-Corvée. Le conseil a décidé d’adopter le cahier des charges proposé par la Fédération des communes forestières de Haute-Marne. Les clauses particulières seront précisées dans les baux de location.

Subventions : le conseil a procédé au vote des subventions aux associations. Ces dépenses seront inscrites au budget primitif 2022 : association Mormant Revivra 250 €, Onac 100 €, le Souvenir français 150 €, la Prévention routière 50 €, Tennis-club du Châtelet 250 €, association La Montagne 500 €.

Centre de gestion : le conseil a accepté la proposition du Centre de gestion de la Haute-Marne et de l’adhésion pour une durée de cinq ans, du 1^er janvier 2022 au 31 décembre 2026, à la mission RGPD déployée par le Centre de gestion pour le compte des collectivités du département. 

Travaux sylvicoles : le conseil a accepté le devis de travaux sylvicoles proposé par l’ONF concernant les parcelles 7, 8, 27, 30.1, 37, 18. Le Parc national finance l’achat de panneaux et leur pose pour les communes adhérentes. Un panneau sera installé sur la place du village.

Voirie : la remise en état des plaques d’égout est programmée entre le 11 et le 15 avril.

Ecole : c’est officiel, l’école de Leffonds bénéficiera d’une classe maternelle à la rentrée de septembre. Une visite des lieux sera effectuée prochainement avec les responsables de l’académie pour parfaire l’organisation à venir et mener à bien la rentrée 2022-2023. Les membres du conseil municipal ont déjà effectué un état des lieux. La commune dispose de toutes les infrastructures adéquates, tant en surfaces qu’en mobilier pour parfaire cette opération. Cette visite permettra de réunir une liste des achats, des aménagements et des travaux nécessaires pour le bien-être des élèves et des professeurs. Une étude simultanée sera menée pour l’aménagement d’un bâtiment existant en une nouvelle classe avec cantine, salle de repos, salle de sport, etc., afin de libérer la salle polyvalente des structures provisoirement mises en place pour le fonctionnement du regroupement pédagogique.